Le présent site est la propriété de l’Association Ecole de Conduite française (ECF), établissement situé 8, Square Cantini, 13006 Marseille.
Ce site a été réalisé par Lileo, sur la base de SPIP, logiciel libre distribué sous licence GNU GPL 2, auquel ont été adjoints les modules additionnels suivants :
Directeur de la publication : prénom nom
Webmestre : prénom nom
Sauf mention contraire, tous les contenus publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l’ECF.
Le logo utilisé en entête de cette page est tiré du set d’iĉones Hydroxygen distribué sous licence Creative Commons GNU GPL.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site http://www.jecoconduis.fr, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site et de ses partenaires et/ou adhérents, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est donc prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentent sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.
Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site.
Numéro de déclaration 1391459.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relatives à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site http://www.jecoconduis.fr fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, Fichiers et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaire pour répondre à sa demande et son destinés à l’exploitant du site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale et pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiqués à ses partenaires.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site dont l’adresse est la suivante :
Association Ecole de Conduite française
8, square cantini
13006 Marseille
Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.
Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site http://www.jecoconduis.fr stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.
Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.